Éditeurs du site

Hôtel de Ville de Flers-en-Escrebieux
Rue Henri Barbusse
59128 Flers-en-Escrebieux
Tél. :  0 327 933 600

Directeur de la publication

M. Jean-Jacques Peyraud (maire)
Tél. :  0 327 933 600

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Réalisation technique et hébergement

Le site Internet est développé par l'association à but non lucratif "Réseau de Villes et Villages Numériques" (RVVN) - www.rvvn.org

De plus, RVVN en assure :

  • l'hébergement dans le datacenter ETIX Lille 3 (CIV) à Anzin
  • les évolutions (nouvelles fonctionnalités, ergonomie, mise en conformité selon la réglementation en vigueur)
  • les mises à jour logicielles
  • la maintenance matérielle
  • la formation des rédacteurs

Coordonnées de l'association RVVN

10, avenue Henri Matisse
Entrée B - Bureau 230
59300 Aulnoy lez Valenciennes
Tel: 03 740 10 740

Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune de Flers-en-Escrebieux et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune de Flers-en-Escrebieux sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).

Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur :

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Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de la Commune de Flers-en-Escrebieux, en écrivant au service communication.
La demande devra préciser le contenu visé.

Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

- l'insertion d'une icône représentant le site internet de la Commune de Flers-en-Escrebieux
- l'ajout de la mention " ... paru sur le site de la Commune de Flers-en-Escrebieux  www.flers-en-escrebieux.fr ". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".

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D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

(2) - L'exception des documents "officiels" :

Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement.

La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
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Crédits photographiques

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