Publié le 28 septembre 2026
Liste des délibérations examinées le 18 septembre 2026
Consulter
septembre2026 :
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Délibération ponctuelle création emplois non permanents ALSH
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Délibération ponctuelle création emplois non permanents vacances
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Recrutement personnel encadrement ALSH Permanent 2026
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Recrutement Enseignants Agents ALSH
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Création d'un Emploi permanent Responsable Service Enfance
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Création d'un Emploi permanent chargé de mission A
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Recrutement Agents Contractuels ST Temporaire
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Recrutement Agents Contractuels ST Saisonnier
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Création d'emplois permanents à la Police Municipale
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Création de poste Adjoint Administratif principal de 2ème classe
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Création d'un CST Commun
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Acquisition 21 rue Henri Barbusse
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Délégations du Conseil Municipal au Maire
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Avance 25% dépenses Investissement 2027
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Prolongation délégation service public Pomme d'Api
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Institution TVLH
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Cession Euro Symbolique Département du Nord Lieu dit Au moulin-ta
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Subventions Exceptionnelles Amicale du Personnel
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Demande Subvention Toit Commun
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Demande Subvention Rue Roger Salengro
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Acquisition d'un bien par voie de préemption
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Indemnités Fonction Adjoint
Consulter
Publié le 28 septembre 2026
Délibération du 18 septembre 2026 : Admission en non valeur
Consulter