Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Demande Dotation Équipement - École Rosa Parks
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mai2026 :
Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Demande dotation Équipement - Local PMI
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Demande dotation Équipement - École Henri Dès
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Demande Dotation Équipement - Salle de Pont-de-la-Deûle
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Renouvellement C.C.I.D
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Bilan Scolarest 2025
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Annexe Bilan 2025 Scolarest
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Subventions Exceptionnelles
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Budget Primitif 2026
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Subventions Associations 2026
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Annexe Subventions Associations 2026
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Publié le 04 mai 2026
Délibération du 27 avril 2026 : Tableau subventions
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avril2026 :
Publié le 10 avril 2026
Ordre du jour du Lundi 27 avril 2026
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Publié le 10 avril 2026
Liste des délibérations examinées le 4 avril 2026
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Publié le 10 avril 2026
Liste des délibérations examinées le 21 mars 2026
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mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Indemnités de fonction hors majoration
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Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Fixation du nombre d'Adjoints au Maire
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Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Élection du Maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
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Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Élection des Adjoints au Maire
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Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
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Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Indemnités de fonction du Maire et de ses Adjoints majorées
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Publié le 31 mars 2026
Délibération du 21 Mars 2026 : Délégations du Conseil Municipal au Maire
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