Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Rupture de convention - EPF
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Retrouvez les délibérations organisées par années
mars2026 :
Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2026
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Délibération ponctuelle portant création sur des emplois non permanents pour faire…
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Participation de la collectivité pour le risque SANTÉ dans le cadre de la…
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Modification du règlement des modalités de versement du complément de traitement
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Fonds de concours exceptionnel Douaisis Agglo
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Demande de subvention
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Convention d’objectifs Relais Petite Enfance (RPE)
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Publié le 27 mars 2026
Délibération du 15 Décembre 2025 : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Flers-en- Escrebieux
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novembre2025 :
Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Admission en non-valeur
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Attribution d’une subvention exceptionnelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Avance de 25 % pour Dépenses d’Investissement 2026
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Création de postes
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Délibération modifiant le tableau des effectifs
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : délibération ponctuelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Délibération ponctuelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Régie Restauration Scolaire « Services Périscolaires »
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Restauration Scolaire : Bilan 2024 SCOLAREST
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Création de poste
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes…
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