Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Conventions de prêt du matériel communal
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Retrouvez les délibérations organisées par années
novembre2025 :
Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Délibération ponctuelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Modification de la Prime de Responsabilité pour le Directeur Général des Services
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Nom de l’École de Pont-de-la-Deûle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Protocole d’accord de résiliation du contrat de concession de service public de la…
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Recrutement d’enseignants et d’agents AESH
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Subventions exceptionnelles
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Tarifs des cavurnes
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Demande d’aide départementale
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Recrutement du Personnel d’encadrement de l’ALSH été 2025
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Renouvellement de la signature d’une Convention Territoriale Globale (CTG)
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Tarifs ALSH St Barbe Mercredis, petites vacances, et ALSH été
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Vote des taux communaux
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Vote du budget primitif 2025
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Accord de principe pour garanties d’emprunts
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Convention de partenariat avec le Département et la MDPH
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Convention Lauwin-Planque ALSH été 2025
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Création de postes
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Demande d’aide départementale
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Demande d’aide départementale
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