Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Admission en non-valeur
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Retrouvez les délibérations organisées par années
novembre2025 :
Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Attribution d’une subvention exceptionnelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Avance de 25 % pour Dépenses d’Investissement 2026
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Création de postes
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Délibération modifiant le tableau des effectifs
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : délibération ponctuelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Délibération ponctuelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Régie Restauration Scolaire « Services Périscolaires »
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 13 octobre 2025 : Restauration Scolaire : Bilan 2024 SCOLAREST
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Création de poste
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes…
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Conventions de prêt du matériel communal
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Délibération ponctuelle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Modification de la Prime de Responsabilité pour le Directeur Général des Services
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Nom de l’École de Pont-de-la-Deûle
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Protocole d’accord de résiliation du contrat de concession de service public de la…
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Recrutement d’agents contractuels
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Recrutement d’enseignants et d’agents AESH
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Subventions exceptionnelles
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Publié le 24 novembre 2025
Délibération du 30 juin 2025 : Tarifs des cavurnes
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Publié le 21 novembre 2025
Délibération du 31 mars 2025 : Demande d’aide départementale
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